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Nous répoondons à vos questions sur les réglementations et les difféentes règles en vigueur en Europe.
Aucune autorisation de l’OFAC n’est requise, car cette catégorie est utilisée pour classer les drones à faible risque. (Tout les drones commerciaux que l’on peut trouver) Cette catégorie comprend trois sous-catégories :
Une autorisation est nécessaire si des règles « ouvertes » ne sont pas suivies ou si le poids du drone dépasse 25 kg. Exploiter cette catégorie amène à prendre des risques modérés et nécessite donc une autorisation de vol ou une déclaration. Il est possible que les risques soient analysés avant le vol.
Une autorisation est obligatoire et le drone doit être certifié l’EASA. (European Union Aviation Safety Agency) Cette catégorie est très peu utilisée et est utilisée dans quelques circonstances comme les vols pratiqués au-dessus de rassemblement de personnes, le transport de personne, ou le transport de matières dangereuses.
Les drones sont classés en sept catégories depuis la réglementation européenne harmonisée en 2020 : C0, C1, C2, C3, C4, C5 et C6. (Les drones de catégories C5 et C6 sont destinés aux opérations en catégorie spécifique, qui nécessitent une évaluation approfondie des risques et une autorisation de l’autorité compétente. Ces drones répondent à des exigences techniques strictes pour des missions spécialisées.) Les caractéristiques techniques de chaque drone peuvent être précisément définies grâce à cette classification, ainsi que les conditions d'utilisation et les exigences pour les télépilotes. L'objectif de ces règles est de garantir la protection des utilisateurs, des tiers et de l'espace aérien.